Mentions Légales

Informations légales relatives à Delta Orthopédie

1. Identification de l'entreprise

Raison sociale : Delta Orthopédie

Forme juridique : [À compléter]

Capital social : [À compléter]

Numéro d'immatriculation : [À compléter]

Siège social : Immeuble Golden Queen, Avenue Habib Bourguiba, Le Bardo, Tunis

Téléphone : +216 71 516 033

Email : contact@deltaorthopedie.tn

2. Directeur de publication

Le directeur de la publication du site web est [Nom du directeur], en sa qualité de [Fonction].

3. Hébergement du site

Le site web est hébergé par :

Nom : [Hébergeur]

Adresse : [Adresse de l'hébergeur]

Téléphone : [Téléphone de l'hébergeur]

4. Activité de l'entreprise

Delta Orthopédie est spécialisée dans :

  • La conception et fabrication de prothèses sur-mesure
  • La création d'orthèses et appareillages orthopédiques
  • Les semelles orthopédiques sur-mesure
  • L'accompagnement et le suivi des patients
  • La maintenance et réparation d'appareillages

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site web (textes, images, vidéos, logos, etc.) est protégé par les droits d'auteur et appartient à Delta Orthopédie ou à ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation préalable écrite.

6. Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont données à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de Delta Orthopédie. Les informations médicales ne remplacent en aucun cas l'avis d'un professionnel de santé.

7. Protection des données personnelles

Pour toute information concernant la collecte et le traitement de vos données personnelles, nous vous invitons à consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit tunisien. En cas de litige, les tribunaux tunisiens seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :

  • Par téléphone : +216 71 516 033
  • Par email : contact@deltaorthopedie.tn
  • Par courrier : Immeuble Golden Queen, Avenue Habib Bourguiba, Le Bardo, Tunis

Dernière mise à jour : 07/10/2025

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